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indien vivant hors reserve leurs droit ......

MessagePublié: 2010-09-17, 23:08
par Hermel Tremblay
Maintenant que l on connaient les droits sur réserve ,

il serait intéressant de connaitre les droit des indiens hors

réserve ?........

Re: indien vivant hors reserve leurs droit ......

MessagePublié: 2010-09-17, 23:53
par Saguingoira
hermel tremblay a écrit:Maintenant que l on connaient les droits sur réserve ,

il serait intéressant de connaitre les droit des indiens hors

réserve ?........



eeeeeeeeeeeeeeeeeeeeeee.......... bip......bip.......bippp
bip...bip.......bip................. eeeeeeeeeeeeeeeeeeee.......


Bonjour M. Hermel,

Comme pour ceux inscrits par suite du projet de loi C 31, la grande majorité des éventuels nouveaux inscrits vit fort probablement à l'extérieur des réserves et des terres publiques. Donc, l'impact direct sur les collectivités des Premières nations pourrait être limité dans des domaines tels que la demande en logement et en services dans les réserves. Toutefois, les listes électorales seraient touchées, puisque les membres des Premières nations qui vivent hors réserve ont généralement le droit de voter lors des élections au sein de la bande.

Essentiellement, les nouveaux inscrits en vertu de la Loi sur les Indiens auront le même accès aux programmes que les Indiens présentement inscrits. Pour les programmes tels que les prestations d'assurance maladie étendues, l'admissibilité dépend du statut et des circonstances. Les exemptions fiscales s'appliquent en fonction de l'inscription et, dans certains cas, en fonction du lieu où la personne réside ou gagne un revenu. D'autres programmes, tels que l'aide financière pour les études postsecondaires, ont un budget limité, et l'accès à cette aide dépend de divers critères. Le financement des programmes et des services dans les réserves est effectué en fonction de divers critères et politiques reposant essentiellement sur la résidence dans les réserve.

source : http://www.ainc-inac.gc.ca/br/is/ep-fra.asp

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MessagePublié: 2010-09-18, 16:51
par Jchief
Darquise G.

Tu semble connaitre plus sur les droits ,avantages ,etc que la plupart des indiens qui sont inscrit!!!! :D

Pourrait tu m'éclaircir sur l'affaire McIvor??? Car sur la reserve ou je vit beacoups dans la village da coté beaucoup s'attende a avoir leur
statut!!!!

MessagePublié: 2010-09-18, 17:48
par Saguingoira
Jonathan Chief a écrit:Darquise G.

Tu semble connaitre plus sur les droits ,avantages ,etc que la plupart des indiens qui sont inscrit!!!! :D

Pourrait tu m'éclaircir sur l'affaire McIvor??? Car sur la reserve ou je vit beacoups dans la village da coté beaucoup s'attende a avoir leur
statut!!!!


Jonathan, si tu cherche à ce lien : http://www.ainc-inac.gc.ca/
ils parlent de plusieurs cas, dont celui de McIvor.

Il y a aussi ce lien qui parle de plusieurs cas :
http://www2.parl.gc.ca/content/LOP/Rese ... p410-f.htm

bonne lecture.

MessagePublié: 2010-09-18, 17:54
par Jchief
Si je comprend bien le projet de lois na même pas été encore adopté?

MessagePublié: 2010-09-18, 18:27
par Saguingoira
Jonathan Chief a écrit:Si je comprend bien le projet de lois na même pas été encore adopté?


Pour ce qui est de ce côté-ci du pays, je n'ai rien trouvé d'affirmatif encore concernant l'officialisation. Et comme tu dois déjà savoir grandement tout ce qui touchent les Autochtones c'est long, ca prend tu temps en bibitte à ce réglé.

Pendant ce temps, l'AINC semble quand même se préparé du mieux qu'elle peut.

MessagePublié: 2010-09-18, 18:33
par Jchief
Les gens qui sont membre de cette alliance vont-il être touché si ce projet de loi est accepté et mis en action?

MessagePublié: 2010-09-18, 18:35
par Saguingoira
Jonathan Chief a écrit:Darquise G.

Tu semble connaitre plus sur les droits ,avantages ,etc que la plupart des indiens qui sont inscrit!!!! :D

Pourrait tu m'éclaircir sur l'affaire McIvor??? Car sur la reserve ou je vit beacoups dans la village da coté beaucoup s'attende a avoir leur
statut!!!!


Pour revenir sur ton message.
Non, je n'en connais pas vraiment plus, mais je tente tant bien que mal de rester à jour, car ce qui touche les gens touche les conditions généalogique et sur ce qu'ils auront besoin pour remplir leurs demande.

De plus, comme tu dois déjà le savoir, pour la majorité des nouvelles demandes ils sont presque tous des Hors-Réserve, et certain auront une reconnaissance mais conditionelle.

MessagePublié: 2010-09-18, 18:45
par Jchief
qu'est que tu veut dire par reconnaissance constitutionnel??JE sais qu'est que sa veut dire mais en d'autre mot sa apporte quoi?

MessagePublié: 2010-09-18, 19:54
par Saguingoira
Jonathan Chief a écrit:Les gens qui sont membre de cette alliance vont-il être touché si ce projet de loi est accepté et mis en action?


Je ne sais pas, mais je crois pas, car ce n'est pas la même sorte de hors-réserve.
Les membres l'AAQ y sont avec des ancêtres amérindiens situer à la 11e, 12e, 13e, et/ou 14e générations, c'est loin d'eux et la majorité du temps pas en lignée directe.

Alors qu'au AINC, c'est du deux et trois génération à partir du probant.
Donc j'imagine que dans le cas d'un (e) membre hors-réservé qui répond aux novelles condition, oui ils devraient être touché par cette nouvelle fonction. Mais ca reste à suivre…

MessagePublié: 2010-09-18, 19:58
par Saguingoira
Jonathan Chief a écrit:qu'est que tu veut dire par reconnaissance constitutionnel??JE sais qu'est que sa veut dire mais en d'autre mot sa apporte quoi?


Ah ! pour te répondre à ce sujet je dois terminer mon étude du cas. :roll: Je suis rendu à cette endroit en lecture.

A+

Re: indien vivant hors reserve leurs droit ......

MessagePublié: 2012-01-28, 14:52
par migoine4
bonjour,
je suis mere de trois enfants metis autochtones,mais comme je ne suis plus avec le pere jai du mal a connaitre leur droit et ainsi les elever dans leur cultures .je remercie la personne qui sauras maider dans ces demarches.

Re: indien vivant hors reserve leurs droit ......

MessagePublié: 2016-11-11, 09:35
par AndrewTassani
Not everyone knows that artificial intelligence impacts on education. Its future is being seen in the educational system. Open this source to learn a bit more that has been written in old textbooks: http://bigessaywriter.com/blog/artificial-intelligence-impact-on-education